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TMS : quelle reconnaissance en maladies professionnelles en Europe ?

| Santé au travail

Reconnaissance des TMS en maladie professionnelle ?

EUROGIP publie les résultats d'une étude sur la reconnaissance des troubles musculosquelettiques (TMS) en maladies professionnelles en Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Suède et Suisse.

 

L'étude s'attache à comparer les TMS inscrits dans les listes nationales de ces pays en distinguant :

  • les atteintes ostéo-articulaires (tendinopathies, méniscopathies, bursites et hygromas),
  • les atteintes neurologiques des membres de la colonne vertébrale,
  • les atteintes vasculaires,
  • les troubles angioneurotiques (sytème main-bras).

Théoriquement la plupart de ces TMS sont couverts par des systèmes de liste et les critères liés à l'exposition, lorsqu'ils sont formalisés, ne font pas l'objet de différences notoires.

 

Concernant l'instruction des demandes de reconnaissance, on distingue trois groupes de pays :

  • Allemagne, Autriche, Suisse, Finlande, Suède : chaque cas donne lieu à l'étude de tous les facteurs de risques (professionnels et personnels) pouvant être à l'origine de la maladie.
  • Belgique, Danemark :lorsque les conditions liées à la pathologie et les critères précis d'exposition ( décrits le cas échéant dans les documents annexes à la liste de MP) sont remplis, le cas est généralement reconnu,
  • Espagne, France, Italie : les critères sont plutôt moins exigeants que dans les autres pays mais la liste de Maladies Professionnelles est relativement précise, confère une présomption d'origine professionnelle à la pathologie qui s'y trouve et une quasi automaticité de la reconnaissance.

Quatre études de cas représentatifs de TMS fréquents chez les travailleurs - le syndrome du canal carpien, la tendinopathie de la coiffe des rotateurs, la lombalgie et l'épicondylite - permettent d'illustrer les pratiques en vigueur.

 

Il s'en dégage les enseignements suivants :

  • le syndrome du canal carpien et l'épicondylite sont "probablement" ou "certainement" reconnus comme maladies professionnelles dans la majorité des pays, mais la tendinopathie de la coiffe des rotateurs et la lombalgie divisent les pays.
  • les facteurs extra-professionnels semblent ne pas avoir impacté les décisions de reconnaissance dans les cas d'espèce.
  • les prestations octroyées, de nature et de niveau différents selon les pays, illustrent bien les priorités de l'assureur AT/MP; en Allemagne, Autriche et Finlande, l'assureur AT/MP peut financer l'aménagement du poste de travail ou une formation pour un reclassement en cas de reconnaissance comme maladie professionnelle. 

                                                                                                                                                          Source : Eurogip

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